décembre 1, 2021

Les six éléments constitutifs d’un contrat sur le carbone du sol

Les six éléments constitutifs d'un contrat sur le carbone du sol

Le carbone, numéro 6 du tableau périodique, est composé de six éléments : six protons et six neutrons. Les contrats aussi ont leurs propres éléments constitutifs. Étant donné qu’un grand nombre de nouveaux contrats sont proposés aux agriculteurs pour séquestrer le carbone dans le sol, j’ai pensé qu’il serait intéressant d’examiner les six éléments de base de ces contrats.

1. Inscription de la terre.  Qu’il s’agisse d’un champ de maïs de 80 acres ou d’un pâturage de 1000 acres, la première partie de tout contrat de carbone dans le sol est l’inscription de la terre au programme. Les agriculteurs et les éleveurs doivent identifier les terres qu’ils s’engagent à séquestrer le carbone et les inscrire à un programme de séquestration du carbone dans le sol. Ces programmes sont proposés par diverses parties, des détaillants agricoles aux plateformes numériques en ligne (« plateformes carbone »).

2. Pratiques agricoles obligatoires. Les terres inscrites à un programme de séquestration du carbone s’engagent à suivre certaines pratiques agricoles prescrites, telles que le semis direct et les cultures de couverture. Ces « protocoles » de réduction du carbone sont fournis par la plateforme carbone à l’agriculteur ou à l’éleveur.  Un aspect unique de ces protocoles est qu’ils ressemblent souvent aux conditions de service d’une plateforme en ligne, dans la mesure où ils peuvent changer d’une année à l’autre.

3. La collecte des données.  Au moins une fois par an, la plateforme carbone collecte les données agricoles de l’agriculteur pour confirmer que les protocoles ont été suivis et pour estimer la quantité de carbone séquestrée. La plateforme carbone peut également se réserver le droit de collecter ses propres données en prélevant des échantillons réels, en auditant les pratiques de l’agriculteur ou en utilisant l’imagerie satellite.

4. Vérification. La plateforme carbone utilise des protocoles développés par des tiers qui ont créé la méthodologie de séquestration et de mesure du carbone dans le sol. La vérification est nécessaire pour mesurer la quantité de carbone séquestrée dans le sol afin que les crédits carbone puissent être générés par les efforts de l’agriculteur.

5. Interdiction de l’empilement. Cependant, un agriculteur qui séquestre suffisamment de carbone dans le sol pour générer 100 crédits carbone pourrait, en théorie, signer des contrats avec deux plateformes carbone pour mesurer le même carbone dans le sol sur les mêmes acres. Il obtiendrait ainsi 200 crédits carbone alors qu’il n’a séquestré que suffisamment de carbone pour 100. C’est la raison pour laquelle les contrats de carbone du sol interdisent ce type de « cumul », mais comptent également sur l’honnêteté de l’agriculteur pour garantir qu’aucun cumul ne se produise.  Comme il n’existe pas de base de données nationale pour les acres inscrits, il n’y a aucun moyen pour une plateforme de vérifier qu’aucun cumul n’a eu lieu.

6. Vente de crédits de carbone. À la fin du processus, le crédit carbone est prêt à être vendu par la plateforme carbone à un acheteur qui souhaite compenser ses émissions de carbone.  Certaines plateformes carbone partagent ces bénéfices. D’autres courtiers paient un montant forfaitaire par acre, gardant ainsi tous les bénéfices des fluctuations du marché du carbone, mais aussi tous les risques.

Bien entendu, les contrats de carbone du sol sont beaucoup plus compliqués que ces six éléments de base. Mais si vous rédigez ou révisez l’un de ces contrats, assurez-vous que ces six éléments sont pris en compte.

À propos de l’auteur : Todd Janzen est un avocat qui est fréquemment auteur et conférencier sur les questions juridiques touchant à l’agriculture. Il rédige régulièrement une colonne de blog sur les questions de droit et de technologie auxquelles est confrontée l’agriculture, que l’on peut trouver sur le Janzen Ag Law Blog.